- œuvres littéraires du domaine
- = œuvres littéraires du domaine public безгонорарная литература
Le dictionnaire commercial Français-Russe. - RUSSO . R. Giraud. 2002.
œuvres littéraires du domaine
Смотреть что такое "œuvres littéraires du domaine" в других словарях:
Dictionnaire des œuvres littéraires du Québec — Le Dictionnaire des œuvres littéraires du Québec (DOLQ) est un projet de recherche québécois considéré comme fondateur du Centre de recherche interuniversitaire sur la littérature et la culture québécoises (CRILQ) (alors nommé CRELIQ) de l… … Wikipédia en Français
Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques — Pour les articles homonymes, voir Convention de Berne. Signataires de la convention de Berne (en bleu) La Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques, « matrice du droit co … Wikipédia en Français
Convention De Berne Pour La Protection Des Œuvres Littéraires Et Artistiques — Pour les articles homonymes, voir Convention de Berne. Signataires de la convention de Berne (en bleu) … Wikipédia en Français
Convention de Berne pour la protection des œuvres litteraires et artistiques — Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques Pour les articles homonymes, voir Convention de Berne. Signataires de la convention de Berne (en bleu) … Wikipédia en Français
Convention de berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques — Pour les articles homonymes, voir Convention de Berne. Signataires de la convention de Berne (en bleu) … Wikipédia en Français
domaine — [ dɔmɛn ] n. m. • demeine XIIe; lat. dominium « propriété » 1 ♦ Terre possédée par un propriétaire. ⇒ 2. bien, fonds, propriété, terre. Étendue d un domaine. Domaine de cent hectares. Bois, forêts, chasses, prairies, pâturages, métairies, fermes… … Encyclopédie Universelle
Domaine Public En Droit De La Propriété Intellectuelle Français — Pour les articles homonymes, voir Domaine public. En droit de la propriété intellectuelle, le domaine public est un statut sous lequel sont placés les biens intellectuels (œuvres, inventions…) pour lesquels, au terme de leur durée de protection,… … Wikipédia en Français
Domaine public, en droit de la propriété intellectuele — Domaine public en droit de la propriété intellectuelle français Pour les articles homonymes, voir Domaine public. En droit de la propriété intellectuelle, le domaine public est un statut sous lequel sont placés les biens intellectuels (œuvres,… … Wikipédia en Français
Domaine public, en droit de la propriété intellectuelle — Domaine public en droit de la propriété intellectuelle français Pour les articles homonymes, voir Domaine public. En droit de la propriété intellectuelle, le domaine public est un statut sous lequel sont placés les biens intellectuels (œuvres,… … Wikipédia en Français
Domaine public en droit de la propriete intellectuelle francais — Domaine public en droit de la propriété intellectuelle français Pour les articles homonymes, voir Domaine public. En droit de la propriété intellectuelle, le domaine public est un statut sous lequel sont placés les biens intellectuels (œuvres,… … Wikipédia en Français
Domaine public en droit de la propriété intellectuelle française — Domaine public en droit de la propriété intellectuelle français Pour les articles homonymes, voir Domaine public. En droit de la propriété intellectuelle, le domaine public est un statut sous lequel sont placés les biens intellectuels (œuvres,… … Wikipédia en Français
